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Marques déposées par madame PLANEIX DOMINIQUE
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GÉNÉRATION FLEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GÉNÉRATION FLEURS
MADAME PLANEIX DOMINIQUE
MONSIEUR GACHIGNAT DANIEL
MONSIEUR DIB MICHEL

Numéro de dépôt :
3362431
Date de dépôt :
01/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/06/2015
GÉNÉRATION FLEURS de PLANEIX DOMINIQUE

Présentation de la marque GÉNÉRATION FLEURS

Déposée le 1 juin 2005 par madame PLANEIX DOMINIQUE, monsieur GACHIGNAT DANIEL, monsieur DIB MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « GÉNÉRATION FLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Les déposants sont madame PLANEIX DOMINIQUE domicilié(e) 13 RUE DE LAVAUX,63110 BEAUMONT - 63110 - France, monsieur GACHIGNAT DANIEL domicilié(e) 203 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,16800 SOYAUX - 16800 - France, monsieur DIB MICHEL domicilié(e) 17 RUE BALZAC,24000 PERIGUEUX - 24000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE CHAREYRE AVOCAT domicilié(e) LE MONTESQUIEU, 13 RUE ROUX DE BRIGNOLES,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

La marque GÉNÉRATION FLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GÉNÉRATION FLEURS est expirée depuis le 1 juin 2015.


MADAME PLANEIX DOMINIQUE - 13 RUE DE LAVAUX,63110 BEAUMONT - 63110 - France

MONSIEUR GACHIGNAT DANIEL - 203 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,16800 SOYAUX - 16800 - France

MONSIEUR DIB MICHEL - 17 RUE BALZAC,24000 PERIGUEUX - 24000 - France


MAITRE CHAREYRE AVOCAT - LE MONTESQUIEU, 13 RUE ROUX DE BRIGNOLES,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°426251 - Publication au BOPI 2006-01-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36

Inscription le 7 août 2006 - Rejet partiel n°438516 - Publication au BOPI 2006-08-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Inscription le 19 août 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°504409 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19

Plantes, fleurs, préparations florales, arbustes, plants, arbres (végétaux), plantes séchées pour la décoration.Distribution de journaux, emballage et entreposage de marchandises, livraison de fleurs.Éducation, formation notamment auprés de partenaire commerciaux et de franchisés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.